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Marques déposées par CHATEAU LA BASTIDETODO
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Château la Ventoria Domaine la Ventoria
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château la Ventoria Domaine la Ventoria
SCEA CHATEAU LA BASTIDE, SCEA

Numéro de dépôt :
4206220
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2025
Château la Ventoria Domaine la Ventoria de CHATEAU LA BASTIDE

Présentation de la marque Château la Ventoria Domaine la Ventoria

Déposée le 31 août 2015 par CHATEAU LA BASTIDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château la Ventoria Domaine la Ventoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est CHATEAU LA BASTIDETODO domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 852 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LA BASTIDE, Mme GAO NANPING domicilié(e) Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France.

La marque Château la Ventoria Domaine la Ventoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château la Ventoria Domaine la Ventoria arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

CHATEAU LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , DOMAINE LA BASTIDE , EIDOS , Château Corum , LES REMPARTS DE LA BASTIDE , (Marque figurative) , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES


SCEA CHATEAU LA BASTIDE, SCEA - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France - SIREN 340852722


SCEA CHATEAU LA BASTIDE, Mme GAO NANPING - Château de la Bastide - 11200 - ESCALES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685110 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.